Mentions légales et Crédits

Site Philosophèmes

Le présent site est une œuvre de création des laboratoires ACTé et LRL et de la Maison des Sciences de l’Homme de Clermont ferrand, propriété exclusive de l’Université Blaise Pascal. Il est de ce fait protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.

Conditions générales d'utilisation (CGU)
La base de données PHILOSOPHEMES est une banque de données outillée émanant de projets de recherches subventionnés. Tout accès à la plateforme suppose engagement à respecter les conditions d’utilisations générales. Les laboratoires ACTé et LRL mettent  à disposition de l'utilisateur la base de données en ligne.

Tacite acceptation des CGU
L'accès à la Base est subordonné à l'acceptation tacite par l'utilisateur des CGU. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment, notamment en cas d'évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement leur version mise à jour, accessible en permanence sur la première page (pied de page).

Propriété intellectuelle
L'ensemble de la base de données PHILOSOPHEMES, sa présentation et tout ce qu'elle contient sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tout utilisateur est autorisé à utiliser les enregistrements dont il a accès, uniquement à des fins d'enseignement ou de recherche. Cette utilisation doit se faire sans dénaturation ni altération, de quelque manière que ce soit, des enregistrements, et ceux-ci ne peuvent pas être transmis sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale. Lors d’une utilisation des données à des fins exclusive d'enseignement ou de recherche, la mention suivante "PHILOSOPHEMES - nom du corpus" doit être conservée chaque fois. Il est reconnu un droit de citation. L'exercice du droit de citation devra s'effectuer en respectant le référencement bibliographique qui comportera les mentions suivantes : le nom du corpus, le nom du responsable, l'adresse du site PHILOSOPHEMES. 

Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. Toute reproduction des textes, photos, éléments graphiques ou fichiers joints à d’autres fins que la recherche ou l’enseignement est formellement interdite. En cas de litiges ou de réclamations, seuls les tribunaux français sont compétents.

Description des données hébergées
La Base héberge des données pour lesquelles seule une exploitation à des fins de recherche et d'enseignement est prévue et légale.

Définitions
Correction et mise en ligne : Laboratoire ACTé & Laboratoire LRL ;
Utilisateur : personne physique ayant accès à la base de données PHILOSOPHEMES acceptant tacitement les CGU ;

Corpus : œuvre produite dans le cadre des travaux de recherche des laboratoires ACTé et LRL et constituée d'enregistrements audio, vidéo et de captations de travaux d’élèves accompagnés ou non de documents annexes collectés sur le terrain, de métadonnées, et/ou de transcriptions (représentation écrite des paroles enregistrées) constituant une unité thématique ;
Données : tout ou partie des corpus développées sous la forme de transcription ou de sources accessibles;
Métadonnées : caractéristiques qui décrivent les corpus et permettent d’identifier les personnes ayant réalisé le corpus.

Modalités d'accès à la Base
Dès acceptation des CGU, l'utilisateur peut utiliser les données en libre accès de la base.

Mentions légales
La Base PHILOSOPHEMES est accessible sur le réseau Internet à l'adresse : http://philosophemes.univ-bpclermont.fr/.
Editeur : Thibault FALVARD (MSH) & Emmanuèle Auriac-Slusarczyk (Laboratoire ACTé, Université Blaise Pascal) email : emmanuele.auriac@univ-bpclermont.fr.
Responsable technique : Thibault FALVARD (MSH), Maison des Sciences de l’Homme
4 rue ledru, 63006 Clermont-Ferrand, tél : +33 (0)4 73 34 68 55. thibault.falvard@univ-bpclermont.fr

Hébergeur : Centre Régional de Ressources Informatiques, Campus des Cézeaux, 24 avenue des Landais, 63177 AUBIERE cedex, Tél. 04 73 40 75 55